Mandat :
Le mandat de ce comité est d’échanger et de se concerter sur des sujets ou dossiers relevant des responsabilités des trésoriers dans les sociétés de transport. L’analyse et l’étude de données financières, indices de performance, indicateurs de gestion, taxes, cadres financiers, révision de processus, application et suivi des programmes de financement gouvernementaux sont sous la responsabilité de ce comité.
En 2022, le comité des trésoriers ne s’est pas réuni formellement pour échanger sur les meilleures pratiques, mais a plutôt tenu des rencontres sur des sujets spécifiques. À ce titre, le comité des trésoriers s’est réuni 14 fois.
Le comité des trésoriers a ainsi tenu des rencontres pour échanger sur les enjeux suivants :
o Demandes prébudgétaires;
o Rencontre avec Infrastructures Canada sur le fonds permanent;
o Échange sur les modifications apportées au PADTC ;
o Modifications envisagées au PAGITC (sommes disponibles et devancement de la date pour déposer les demandes);
o Modèle de cotisation pour les activités de l’ATUQ;
o Processus de financement des autobus (règlement d’emprunt);
o Impact de l’augmentation des coûts de carburant et inflation;
o Coûts associés à l’électrification;
o Données financières en vue d’un cadre financier 5 ans;
Au cours des dernières années, le comité des trésoriers n’a pas tenu de rencontres régulières en raison de la difficulté de trouver un angle permettant le partage d’informations communes notamment en raison du modèle de financement différent des organisations dans la région métropolitaine (sous l’ARTM), mais également en raison du positionnement du MTMD qui a choisi de collaborer individuellement avec chacune des sociétés, plutôt que de faire des activités regroupées via l’ATUQ.
En 2023, les membres seront sondés pour tenter de trouver une formule permettant l’échange d’informations entre les membres malgré ces difficultés. Les membres continueront également d’être impliqués dans divers dossiers qui se poursuivront au cours de l’année, tel que le cadre financier, les manques à gagner pour 2023 et 2024, les coûts de l’électrification, les informations manquantes pour le dépôt des demandes du PADTC, les demandes prébudgétaires, le modèle de partage des coûts pour le projet de catalogue commun, etc.
L’ATUQ continuera également de voir s’il y a des possibilités de travailler avec le MTDM pour des enjeux communs rencontrées par les sociétés sur les programmes de subvention.
Domaines d’intervention :
Lois, règlements, normes, politiques et programmes de subvention dans le domaine financier.
Objectifs généraux :
Partager les connaissances et bonnes pratiques dans les champs d’intervention des trésoriers.
Effectuer une vigie des enjeux de financement du transport en commun.
Objectifs spécifiques pour l’année courante (préciser le livrable attendu) :
Échanger sur les enjeux communs des trésoriers – relance des rencontres du comité
Faire le suivi de la révision des programmes (PADTC)
Faire le suivi des besoins au niveau du financement
Appuyer le travail du COGE au niveau du mode de financement du catalogue commun
Parrain / marraine au Comité de gestion: Jean-François Carrier (STLévis)
Coordonnateur(rice) : Véronique Lafond (ATUQ)
Responsable à l’ATUQ : Véronique Lafond
Comité parent : Comité de gestion
Comité(s), sous-comités ou groupe(s) de travail subordonné(s) : Aucun
Membres du comité :
| RTC :
Cynthia Paquin
|
RTL :
Pascale Denis Véronique Lussier |
STLaval :
Kathy Dumortier Katlyne Amyot |
| STLévis :
Francine Marcoux |
STM :
Louis-Samuel Cloutier |
STO :
Benoit Séguin |
| STSaguenay :
Luc Lalancette |
STSherbrooke :
Claudy Champoux |
STTR : Caroline Cinq-Mars Janie Drolet exo: |
Fréquence de rencontre recommandée :
À déterminer suivant la relance du comité.